Mentions Légales

1. Informations Légales

Le site www.pizzatime.ch est exploité par :

• FormaGestion Joliat (raison individuelle)
• Passage de la Sat 6, 2710 Tavannes, Suisse
• Numéro IDE : CHE-387.872.216
• Email : contact[at]pizzatime.ch

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Quentin Joliat.

3. Hébergement

Le site est hébergé par : Infomaniak en Suisse.

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. Des poursuites seront engagées le cas échéant.

5. Responsabilités

FormaGestion Joliat ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.
L'utilisateur est responsable de son matériel informatique et de sa connexion Internet.

6. Liens Externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. FormaGestion Joliat décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

7. Données Personnelles

Les informations collectées sont traitées conformément à notre « Politique de Confidentialité ».
Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression de leurs données personnelles.

8. Droit Applicable et Tribunal Compétent

Le droit applicable est le droit suisse.
En cas de litige, la juridiction compétente est le Tribunal de Bienne.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
Email : contact[at]pizzatime.ch.